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Marques déposées par Béatrice LEGAY épouse COURVILLE
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LE MIGRATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MIGRATEUR
Béatrice LEGAY épouse COURVILLE

Numéro de dépôt :
1740176
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque LE MIGRATEUR

Déposée le 19 octobre 1989 par Béatrice LEGAY épouse COURVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LE MIGRATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Béatrice LEGAY épouse COURVILLE, domicilié(e) Demeurant 17 rue Domrémy, 76000 ROUENAnnie COURVILLE,Demeurant 18 Rue Jean Mermoz, 76420 BIHOREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès HAVELETTE - France.

La marque LE MIGRATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MIGRATEUR est expirée depuis le 19 octobre 1999.


Béatrice LEGAY épouse COURVILLE - Demeurant 17 rue Domrémy, 76000 ROUENAnnie COURVILLE,Demeurant 18 Rue Jean Mermoz, 76420 BIHOREL - France


Agnès HAVELETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Jeux collectifs ou individuels, jouets, matériel d'instruction, d'éducation et d'enseignement (à l'exception des appareils)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].