Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPELINE LE TEXIER
Mme. beatrice le texier

Numéro de dépôt :
4389173
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
CAPELINE LE TEXIER de beatrice le texier

Présentation de la marque CAPELINE LE TEXIER

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par madame beatrice le texier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPELINE LE TEXIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est madame beatrice le texier domicilié(e) 40 rue de l'industrie - 71100 - chalon sur saone - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capeline Le Texier, Mme. beatrice le texier domicilié(e) 40 rue de l'industrie - 71100 - chalon sur saone - France.

La marque CAPELINE LE TEXIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELINE LE TEXIER arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.


Mme. beatrice le texier - 40 rue de l'industrie - 71100 - chalon sur saone - France


Capeline Le Texier, Mme. beatrice le texier - 40 rue de l'industrie - 71100 - chalon sur saone - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Chapellerie.