Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Béatrice Le Bail-Collet
/
CHÂTEAU DE LA SALLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE LA SALLE
Béatrice Le Bail-Collet

Numéro de dépôt :
4583311
Date de dépôt :
19/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2029
CHÂTEAU DE LA SALLE de Béatrice Le Bail-Collet

Présentation de la marque CHÂTEAU DE LA SALLE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par Béatrice Le Bail-Collet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est Béatrice Le Bail-Collet domicilié(e) Manoir de l'Ecoulanderie - 50200 - Coutances - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCM de l'ETRIER, Madame Béatrice Le Bail-Collet domicilié(e) rue de la Broche - 50200 - Coutances - France.

La marque CHÂTEAU DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE LA SALLE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.


Béatrice Le Bail-Collet - Manoir de l'Ecoulanderie - 50200 - Coutances - France


SCM de l'ETRIER, Madame Béatrice Le Bail-Collet - rue de la Broche - 50200 - Coutances - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.