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Marques déposées par madame beatrice haddad
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LES SEPT PAINS CAPITAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SEPT PAINS CAPITAUX
Mme. beatrice haddad

Numéro de dépôt :
4133570
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2024
LES SEPT PAINS CAPITAUX de beatrice haddad

Présentation de la marque LES SEPT PAINS CAPITAUX

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par madame beatrice haddad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SEPT PAINS CAPITAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est madame beatrice haddad domicilié(e) 5 rue de nancy - 75010 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. beatrice haddad domicilié(e) 5 rue de nancy - 75010 - paris - France.

La marque LES SEPT PAINS CAPITAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SEPT PAINS CAPITAUX est expirée depuis le 13 novembre 2024.


Mme. beatrice haddad - 5 rue de nancy - 75010 - paris - France


Mme. beatrice haddad - 5 rue de nancy - 75010 - paris - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.