Déposée le 27 novembre 1979 par BEATRICE FOODS CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MELNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BEATRICE FOODS CO. domicilié(e) (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 120 South La Salle Street, City of Chicago, Etat d'Illinois, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque MELNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEATRICE FOODS CO. - (société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 120 South La Salle Street, City of Chicago, Etat d'Illinois, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024
Inscription - Transmission de propriété n°33326 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°13968 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à batir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines outils, moteurs (excepté pour véhicules accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Gutta-percha, gomme élastiques, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits tuyaux flexibles non métalliques.Accouplements métalliques à river, accouplements métalliques pour tuyaux flexible, réparateurs métalliques pour tuyaux flexibles, soupapes d'arrêt pour tuyaux flexibles, buses de tuyaux flexibles, raccords de tuyaux flexibles, collier de serrage en acier pour tuyaux flexibles, pulvérisations pour jardins champs, pulvérisateurs et arroseurs, à fixer à une tuyauterie flexible.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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