Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE AMBASSADRICE DE FRANCE
Mme. Béatrice DUPONT

Numéro de dépôt :
3937539
Date de dépôt :
29/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/07/2022
COMITE AMBASSADRICE DE FRANCE de Béatrice DUPONT

Présentation de la marque COMITE AMBASSADRICE DE FRANCE

Déposée le 29 juillet 2012 par madame Béatrice DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMITE AMBASSADRICE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est madame Béatrice DUPONT domicilié(e) 3 Rue du Moulin à Vent - 49600 - Andrezé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Béatrice DUPONT domicilié(e) 3 Rue du Moulin à Vent - 49600 - Andrezé - France.

La marque COMITE AMBASSADRICE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE AMBASSADRICE DE FRANCE est expirée depuis le 29 juillet 2022.

Béatrice DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : AMBASSADRICE DES COTEAUX DU LAYON , L AMBASSADRICE DE FRANCE , AMBASSADRICE DES JARDINS DE L ANJOU


Mme. Béatrice DUPONT - 3 Rue du Moulin à Vent - 49600 - Andrezé - France


Mme. Béatrice DUPONT - 3 Rue du Moulin à Vent - 49600 - Andrezé - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.