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Marques déposées par madame Béatrice DUBOIS
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LES THES DE GRASSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES THES DE GRASSE
Madame Béatrice DUBOIS

Numéro de dépôt :
4341259
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2027
LES THES DE GRASSE de Béatrice DUBOIS

Présentation de la marque LES THES DE GRASSE

Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par madame Béatrice DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES THES DE GRASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est madame Béatrice DUBOIS domicilié(e) 26 Rue Jeanne Jugan - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Béatrice DUBOIS domicilié(e) 26 Rue Jeanne Jugan - 06130 - GRASSE - France.

La marque LES THES DE GRASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES THES DE GRASSE arrivera à expiration en date du 27 février 2027.


Madame Béatrice DUBOIS - 26 Rue Jeanne Jugan - 06130 - GRASSE - France


Madame Béatrice DUBOIS - 26 Rue Jeanne Jugan - 06130 - GRASSE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793967 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Porcelaines ; faïence  ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; verres (récipients)  ; vaisselle ;

Confitures  ; huiles à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Pâtisseries  ; confiserie  ; sauces (condiments)  ; gâteaux ; sucreries.