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Marques déposées par madame BEATRICE DESNOYER
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ROYAL-FABRIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL-FABRIC
Madame BEATRICE DESNOYER

Numéro de dépôt :
4452039
Date de dépôt :
09/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2028
ROYAL-FABRIC de BEATRICE DESNOYER

Présentation de la marque ROYAL-FABRIC

Déposée par voie électronique le 9 mai 2018 par madame BEATRICE DESNOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL-FABRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est madame BEATRICE DESNOYER domicilié(e) 3 RUE DES PORTES DU PYLA - 33260 - LA TESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame beatrice desnoyer domicilié(e) 3 rue des portes du pyla - 33260 - la teste - France.

La marque ROYAL-FABRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4452039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL-FABRIC arrivera à expiration en date du 9 mai 2028.


Madame BEATRICE DESNOYER - 3 RUE DES PORTES DU PYLA - 33260 - LA TESTE - France


Madame beatrice desnoyer - 3 rue des portes du pyla - 33260 - la teste - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760625 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles.