UNERGIS SUSTAINABLE ENERGY
Présentation de la marque UNERGIS SUSTAINABLE ENERGY
Déposée le 30 juillet 2010 par Béatrice de LIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNERGIS SUSTAINABLE ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNERGIS SUSTAINABLE ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757619.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNERGIS SUSTAINABLE ENERGY est expirée depuis le 30 juillet 2020.
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537825 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14