Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Béatrice de CAMBRONNE
/
BEATRICE DE CAMBRONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEATRICE DE CAMBRONNE
Madame Béatrice de CAMBRONNE

Numéro de dépôt :
1364382
Date de dépôt :
16/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/1994

Présentation de la marque BEATRICE DE CAMBRONNE

Déposée le 16 août 1984 par madame Béatrice de CAMBRONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEATRICE DE CAMBRONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Béatrice de CAMBRONNE domicilié(e) 6 bis, cour Béranger, 92100 BOULOGNE, Agissant au nom et pour le compte de laSociété ACOTEX en formation,à 42620 SAINT-MARTIN D'ESTREAUX, route nationale. - France.

La marque BEATRICE DE CAMBRONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEATRICE DE CAMBRONNE est expirée depuis le 16 août 1994.


Madame Béatrice de CAMBRONNE - 6 bis, cour Béranger, 92100 BOULOGNE, Agissant au nom et pour le compte de laSociété ACOTEX en formation,à 42620 SAINT-MARTIN D'ESTREAUX, route nationale. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Vêtements en maille et en chaine et trame , articles textiles en général.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.