Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD BRUSSELS
BEATRICE COMPANIES, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 2 North LaSalle Street, CHICAGO, Etat d'Illinois 60602 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1286305
Date de dépôt :
10/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1994
OLD BRUSSELS de BEATRICE COMPANIES

Présentation de la marque OLD BRUSSELS

Déposée le 10 octobre 1984 par BEATRICE COMPANIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD BRUSSELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BEATRICE COMPANIES, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 2 North LaSalle Street, CHICAGO, Etat d'Illinois 60602 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque OLD BRUSSELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD BRUSSELS est expirée depuis le 10 octobre 1994.

BEATRICE COMPANIES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LIBERTY , DEL MAR , LOOMCRAFTED


BEATRICE COMPANIES, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 2 North LaSalle Street, CHICAGO, Etat d'Illinois 60602 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.