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Marques déposées par Béatrice CAUDRON
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VERSAILLES in MINIATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSAILLES in MINIATURE
Béatrice CAUDRON
Pascal CHESNEL

Numéro de dépôt :
3826707
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2021
VERSAILLES in MINIATURE de Béatrice CAUDRON

Présentation de la marque VERSAILLES in MINIATURE

Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par Béatrice CAUDRON et Pascal CHESNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERSAILLES in MINIATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Les déposants sont Béatrice CAUDRON domicilié(e) 12 RUE DE SEINE - 78670 - MEDAN - France et Pascal CHESNEL domicilié(e) 12 RUE DE SEINE - 78670 - MEDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice CAUDRON domicilié(e) 12 RUE DE SEINE - 78670 - MEDAN - France.

La marque VERSAILLES in MINIATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES in MINIATURE est expirée depuis le 27 avril 2021.

Béatrice CAUDRON a également déposé les autres marques suivantes : VERSAILLES GRANDEUR MINIATURE


Béatrice CAUDRON - 12 RUE DE SEINE - 78670 - MEDAN - France

Pascal CHESNEL - 12 RUE DE SEINE - 78670 - MEDAN - France


Béatrice CAUDRON - 12 RUE DE SEINE - 78670 - MEDAN - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.