Marque expirée - Marque en non vigueur

BRUNE
Béatrice Bruneteau

Numéro de dépôt :
3699635
Date de dépôt :
18/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2019
BRUNE de Béatrice Bruneteau

Présentation de la marque BRUNE

Déposée le 18 décembre 2009 par Béatrice Bruneteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNE »

Le déposant est Béatrice Bruneteau domicilié(e) 12 villa Pilaudo - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice Bruneteau domicilié(e) 12 villa Pilaudo - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNE est expirée depuis le 18 décembre 2019.


Béatrice Bruneteau - 12 villa Pilaudo - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Béatrice Bruneteau - 12 villa Pilaudo - 92600 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques – urnes funéraires – ;

Porcelaine – faïence – grès – objets d'art en porcelaine, en terre cuite, grès, faïence ou en verre – statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, grès, faïence, terre cuite ou en verre – vaisselle –.