Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vert Tige
Béatrice Boutin - Benoît Canis

Numéro de dépôt :
3060138
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2010

Présentation de la marque Vert Tige

Déposée le 20 octobre 2000 par Béatrice Boutin - Benoît Canis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Vert Tige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est Béatrice Boutin - Benoît Canis, domicilié(e) Rue Anatole France, 59136 Wavrin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice Boutin - France.

La marque Vert Tige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vert Tige est expirée depuis le 20 octobre 2010.


Béatrice Boutin - Benoît Canis - Rue Anatole France, 59136 Wavrin - France


Béatrice Boutin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Produits biologiques : fruit, légume, jus, viande, produit laitier, pain, viennoiserie, huile. Viande, poisson, volaille, charcuterie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote, ufs, lait et produits laitiers, huile et graisse comestibles, conserve de viande, de poisson Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliment et boisson pour animaux Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcoolisées, boissons de fruits et de jus de fruit, sirop, nectar de fruits, apéritif et cocktail sans alcool Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.