Marque expirée - Marque en non vigueur

db dîner box No 1 DU DÎNER A THEMES
béatrice bouchacourt
PATRICK BARATEAU

Numéro de dépôt :
3653799
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/05/2019
db dîner box No 1 DU DÎNER A THEMES de béatrice bouchacourt

Présentation de la marque db dîner box No 1 DU DÎNER A THEMES

Déposée le 29 mai 2009 par béatrice bouchacourt et PATRICK BARATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « db dîner box No 1 DU DÎNER A THEMES »

Les déposants sont béatrice bouchacourt domicilié(e) 308 CH DE BATTERIE BASSE - 83000 - TOULON - France et PATRICK BARATEAU domicilié(e) 1185 CH DES LAUVES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEATRICE BOUCHACOURT domicilié(e) 308 CH DE LA BATTERIE BASSE - 83000 - TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque db dîner box No 1 DU DÎNER A THEMES est expirée depuis le 29 mai 2019.


béatrice bouchacourt - 308 CH DE BATTERIE BASSE - 83000 - TOULON - France

PATRICK BARATEAU - 1185 CH DES LAUVES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


BEATRICE BOUCHACOURT - 308 CH DE LA BATTERIE BASSE - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539675 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Boite en carton faisant office de coffret cadeau pour des dîners à thémes, bons d'achat et ou cadeaux à valoir sur l'achat de produits ou de services, bons destinés à être échangés contre des produits et ou des services. Articles de papeterie, Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Fiches (produits de l'imprimerie) de cuisine, de recettes et de menus ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; Décoration intérieure et décoration de table, recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers à savoir de jeux, recettes, éléments décoratifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.