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Marques déposées par madame Béatrice BERNARD
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Domaine de La Bellière
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Domaine de La Bellière
Madame Béatrice BERNARD

Numéro de dépôt :
4640618
Date de dépôt :
20/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine de La Bellière de Béatrice BERNARD

Présentation de la marque Domaine de La Bellière

Déposée par voie électronique le 20 avril 2020 par madame Béatrice BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de La Bellière »

Le déposant est madame Béatrice BERNARD domicilié(e) 118 ROUTE DE VILLEFRANCHE - 01330 - VILLARS lès DOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PVDB, Madame BERNARD Béatrice domicilié(e) 118 Route de Villefranche - 01330 - VILLARS lès DOMBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Madame Béatrice BERNARD - 118 ROUTE DE VILLEFRANCHE - 01330 - VILLARS lès DOMBES - France


PVDB, Madame BERNARD Béatrice - 118 Route de Villefranche - 01330 - VILLARS lès DOMBES - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Inscription le 26 novembre 2020 - Rejet total n°803059 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Hébergement temporaire ; Chambres d'hôtes; Chambres d'hôtes.