Marque enregistrée - Marque en non vigueur

safran de porto-vecchio
Madame Béatrice Bacci-Vidil

Numéro de dépôt :
3937454
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2022
safran de porto-vecchio de Béatrice Bacci-Vidil

Présentation de la marque safran de porto-vecchio

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2012 par madame Béatrice Bacci-Vidil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « safran de porto-vecchio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est madame Béatrice Bacci-Vidil domicilié(e) immeuble filippi, 5 rue general leclerc - 20137 - porto vecchio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Béatrice Bacci-Vidil domicilié(e) immeuble filippi, 5 rue general leclerc - 20137 - porto vecchio - France.

La marque safran de porto-vecchio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque safran de porto-vecchio est expirée depuis le 27 juillet 2022.


Madame Béatrice Bacci-Vidil - immeuble filippi, 5 rue general leclerc - 20137 - porto vecchio - France


Madame Béatrice Bacci-Vidil - immeuble filippi, 5 rue general leclerc - 20137 - porto vecchio - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747229 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.