Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELA FABERNI
Béatrice AZOULAI BERNIER
Patricia LIBRATI FAZEL

Numéro de dépôt :
93489319
Date de dépôt :
25/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2003

Présentation de la marque ELA FABERNI

Déposée le 25 octobre 1993 par Béatrice AZOULAI BERNIER et Patricia LIBRATI FAZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELA FABERNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Les déposants sont Béatrice AZOULAI BERNIER, domicilié(e) 4bis, rue de Palestine, 75009 PARIS - France et Patricia LIBRATI FAZEL, domicilié(e) 180, rue de la Pompe, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ELA FABERNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELA FABERNI est expirée depuis le 25 octobre 2003.


Béatrice AZOULAI BERNIER - 4bis, rue de Palestine, 75009 PARIS - France

Patricia LIBRATI FAZEL - 180, rue de la Pompe, 75116 PARIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.