Déposée le 25 octobre 1993 par Béatrice AZOULAI BERNIER et Patricia LIBRATI FAZEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELA FABERNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Les déposants sont Béatrice AZOULAI BERNIER, domicilié(e) 4bis, rue de Palestine, 75009 PARIS - France et Patricia LIBRATI FAZEL, domicilié(e) 180, rue de la Pompe, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque ELA FABERNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489319.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELA FABERNI est expirée depuis le 25 octobre 2003.
Béatrice AZOULAI BERNIER - 4bis, rue de Palestine, 75009 PARIS - France
Patricia LIBRATI FAZEL - 180, rue de la Pompe, 75116 PARIS - France
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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