Déposée le 25 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAL domicilié(e) 2 rue Rabelais - 38200 - VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 212 510 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAL, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Rabelais - 38200 - VIENNE - France - SIREN 301212510
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 6 juillet 2006 - Changement de dénomination n°437160 - Publication au BOPI 2006-07-06
Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320924 - Publication au BOPI 2006-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Inscription le 20 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°691209 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-20
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2016 n°2628395 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-22
Filins. Cordes. Cordes de montagne, pour l'alpinisme, la spéléologie, le nautisme
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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