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Marques déposées par la société Béal Distribution (en nom propre
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La Petite Mignarde
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Petite Mignarde
Béal Distribution (en nom propre)

Numéro de dépôt :
3420273
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016
La Petite Mignarde de Béal Distribution (en nom propre

Présentation de la marque La Petite Mignarde

Déposée le 27 mars 2006 par la société Béal Distribution (en nom propre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Petite Mignarde »

Le déposant est la société Béal Distribution (en nom propre domicilié(e) 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 846 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béal Distribution domicilié(e) 18 Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Mignarde est expirée depuis le 27 mars 2016.


Béal Distribution (en nom propre) - 18 rue Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 477846224


Béal Distribution - 18 Coste Reboulh,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.