Déposée le 25 juillet 2000 par la société BEABA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EVOLUCIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la société BEABA domicilié(e) (Société Anonyme), 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 684 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque EVOLUCIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEABA - (Société Anonyme), 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX - France - SIREN 352684377
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348930 - Publication au BOPI 2002-06-19
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348929 - Publication au BOPI 2002-06-19
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères) notamment couverts ergonomiques pour enfants, hache-viande et légumes (outils) , trousses de manucure, ciseaux à ongles notamment pour bébés, pinces à biberons. Paniers en osier. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) , peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériel de nettoyage, vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, notamment assiettes, bols, tasses, verres à boire, pots et couvercles de pots, bouteilles isolantes et contenants isolants, sacs isothermes, nécessaires de toilette, brosses à cheveux, éponges de toilette, brosses à dents, vaporisateurs à parfum, boîtes à savons, boîtes à coton, boîtes poudreuses à usage cosmétique
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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