Marque expirée - Marque en non vigueur

BEA
BEA Systems, Inc. société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96634341
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2016

Présentation de la marque BEA

Déposée le 15 juillet 1996 par la société BEA Systems auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEA »

Le déposant est la société BEA Systems domicilié(e) 2315 North First Street, Etat de Californie,95131 SAN JOSE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2311979) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2311979) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEA est expirée depuis le 15 juillet 2016.

BEA Systems a également déposé les autres marques suivantes : JOLT , M3 , TOP END


BEA Systems, Inc. société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 2315 North First Street, Etat de Californie,95131 SAN JOSE,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2311979) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2311979) - 75441 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 21 juin 2006 - Changement d'adresse n°435820 - Publication au BOPI 2006-06-21

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311979 - Publication au BOPI 2006-04-05

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels d'ordinateurs ; extincteurs.