Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IPC
BE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92427371
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2012

Présentation de la marque IPC

Déposée le 20 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BE domicilié(e) 2, rue Maurice Hartmann,92130 Issy Les Moulineaux (dossier no 2223364) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 895 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Kern Tania Avocat à la Cour Baker & McKenzie domicilié(e) 32, avenue Kléber,75116 Paris (dossier no 2223364) - 75116 - France.

La marque IPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IPC est expirée depuis le 20 juillet 2012.

BE a également déposé les autres marques suivantes : Sortons du Bois , Arc ww Paris , Arc Paris , ARC


BE, Société Anonyme - 2, rue Maurice Hartmann,92130 Issy Les Moulineaux (dossier no 2223364) - 92130 - France - SIREN 301895298


Kern Tania Avocat à la Cour Baker & McKenzie - 32, avenue Kléber,75116 Paris (dossier no 2223364) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223364 - Publication au BOPI 2002-06-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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