Caen TIC
Présentation de la marque Caen TIC
Déposée le 10 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Be Secure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Caen TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Caen TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caen TIC est expirée depuis le 10 juillet 2022.
Be Secure a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44