Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNASTY
BE International Foods Limited (société britannique)

Numéro de dépôt :
1684323
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2000

Présentation de la marque DYNASTY

Déposée le 10 août 1990 par BE International Foods Limited (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DYNASTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BE International Foods Limited (société britannique), domicilié(e) Grafton House, Stockingswater Lane, Enfield, Middlesex. EN3 7NZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.

La marque DYNASTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNASTY est expirée depuis le 10 août 2000.


BE International Foods Limited (société britannique) - Grafton House, Stockingswater Lane, Enfield, Middlesex. EN3 7NZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BROT ET JOLLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.