Déposée le 2 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BE ICE BE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « BE ICE BE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-45 du 6 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BE ICE BE domicilié(e) 40, rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORBERT N. GUETTA Avocat à la Cour (A 541) - France.
La marque BE ICE BE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE ICE BE est expirée depuis le 2 octobre 2008.
BE ICE BE a également déposé les autres marques suivantes : W
BE ICE BE, SARL - 40, rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS - France
NORBERT N. GUETTA Avocat à la Cour (A 541) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Inscription le 9 mars 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°519550 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09
Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), peaux d'animaux, malles et valises, porte monnaie, porte feuilles, porte cartes, trousses de voyage, cartables, porte documents, sacs à dos, sacs à mains, de voyage, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de bourrelerie. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de camouflage, de pêche, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (greement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, sacs en toile, porte monnaie en toile, porte feuilles en toile, portes cartes en toile, trousses de voyage en toile, cartables en toile, porte documents en toile, sacs à dos en toile, sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles, fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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