Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ON VOUS DIT POURQUOI
BE HAPPY PRODUCTIONS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3182550
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ON VOUS DIT POURQUOI de BE HAPPY PRODUCTIONS

Présentation de la marque ON VOUS DIT POURQUOI

Déposée le 4 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BE HAPPY PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ON VOUS DIT POURQUOI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BE HAPPY PRODUCTIONS domicilié(e) 53 RUE BOISSIÈRE,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MENEY Patrick domicilié(e) 53 RUE BOISSIÈRE,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BE HAPPY PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PANIQUE CHEZ LE COIFFEUR , PANIQUE A L'USINE , LE VILLAGE , IMMERSION, LA QUOTIDIENNE , LES JARDINS , “ SIGNE DE VIE ” , « LA CASERNE » , PANIQUE AU MAGASIN , CHOIX DE FEMMES , PANIQUE A L'INSTITUT


BE HAPPY PRODUCTIONS S.A.S. - 53 RUE BOISSIÈRE,75116 PARIS - 75116 - France


MENEY Patrick - 53 RUE BOISSIÈRE,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366727 - Publication au BOPI 2003-03-10

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Support d'enregistrement magnétique, numérique et optique Produits de l'imprimerie, revues, journaux, livres, photographies Télécommunications, agence de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateur sur réseaux nationaux et internationaux Divertissement télévisé concernant l'information, production de films, organisation de concours en matière d'éducation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.