Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BE GREEN ENGINEERING
BE GREEN ENGINEERING, SARL

Numéro de dépôt :
4000217
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/04/2023
BE GREEN ENGINEERING de BE GREEN ENGINEERING

Présentation de la marque BE GREEN ENGINEERING

Déposée le 22 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BE GREEN ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BE GREEN ENGINEERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BE GREEN ENGINEERING domicilié(e) PARC TECHNOR, 18 RUE ALBERT LOUGNON - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 225 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BE GREEN ENGINEERING, M. VANDOMEL JEAN FABRICE domicilié(e) PARC TECHNOR, 18 RUE ALBERT LOUGNON - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France.

La marque BE GREEN ENGINEERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BE GREEN ENGINEERING est expirée depuis le 22 avril 2023.


BE GREEN ENGINEERING, SARL - PARC TECHNOR, 18 RUE ALBERT LOUGNON - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France - SIREN 503225153


BE GREEN ENGINEERING, M. VANDOMEL JEAN FABRICE - PARC TECHNOR, 18 RUE ALBERT LOUGNON - 97490 - SAINTE CLOTILDE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683182 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Numérisation de documents ; contrôle technique de véhicules automobiles ; authentification d'oeuvres d'art.