Déposée le 14 janvier 1997 par BDT Investment
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTURO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-08 du 21 février 1997.
Le déposant est BDT Investment, Inc. domicilié(e) 1st Floor – Hastings House, Balmoral Gap, CHRIST CHURCH - Barbade.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis domicilié(e) 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France.
La marque ARTURO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARTURO'S arrivera à expiration en date du 14 janvier 2027.
BDT Investment a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
BDT Investment, Inc. - 1st Floor – Hastings House, Balmoral Gap, CHRIST CHURCH - Barbade
M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis - 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2006 n°2330023 - Publication au BOPI 2006-12-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Errata - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08
Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690030 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633783 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-12-01
Plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes; plats préparés (ou cuisinés) à base de viande. Plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes. Service de restauration; service de restauration à service rapide ou à emporter
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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