Déposée le 29 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BDL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Tunetoo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BDL domicilié(e) Zone Industrielle du Bec d'Ambes, 1 Route du Bec - 33810 - AMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 718 527 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDL, Mme. Evelyne Menanteau domicilié(e) Zone Industrielle du Bec d'ambes, 1 Route du Bec - 33810 - Ambes - France.
La marque Tunetoo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BDL, EURL - Zone Industrielle du Bec d'Ambes, 1 Route du Bec - 33810 - AMBES - France - SIREN 407718527
BDL, Mme. Evelyne Menanteau - Zone Industrielle du Bec d'ambes, 1 Route du Bec - 33810 - Ambes - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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