Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZOUAVE
BDG +, SAS

Numéro de dépôt :
94537704
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2024

Présentation de la marque ZOUAVE

Déposée le 22 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BDG + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOUAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BDG + domicilié(e) ZA de Kerdroual, Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 031 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ZOUAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZOUAVE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2024.

BDG + a également déposé les autres marques suivantes : BDG+ DESSERTS GAVROCHE LE CBS , BRICOTINE , GAVROCHE , FOURRANDIET , FRUIT'N FRUIT , FELINE , RIP'LAIT , PRALOU , MENELIK , La vie en roses event


BDG +, SAS - ZA de Kerdroual, Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 322031386


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272268 - Publication au BOPI 2004-09-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Inscription le 19 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°574215 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-19

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2567998 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25

Pâtisseries industrielles