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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BDF WEBMIN 69 BUREAU 0/01
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e-carnet
Marque expirée - Marque en non vigueur

e-carnet
BDF WEB SAS MIN 69 BUREAU 0/01

Numéro de dépôt :
3479097
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
e-carnet de BDF WEBMIN 69 BUREAU 0/01

Présentation de la marque e-carnet

Déposée le 1 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BDF WEBMIN 69 BUREAU 0/01 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-carnet »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BDF WEBMIN 69 BUREAU 0/01 domicilié(e) 15 AVENUE PIERRE GRAND,84953 CAVAILLON CEDEX - 84953 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 052 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDF WEB MIN 69 BUREAU 0/01 domicilié(e) 15 AVENUE PIERRE GRAND,84953 CAVAILLON CEDEX - 84953 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-carnet est expirée depuis le 1 février 2017.


BDF WEB SAS MIN 69 BUREAU 0/01 - 15 AVENUE PIERRE GRAND,84953 CAVAILLON CEDEX - 84953 - France - SIREN 489052902


BDF WEB MIN 69 BUREAU 0/01 - 15 AVENUE PIERRE GRAND,84953 CAVAILLON CEDEX - 84953 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.