“ BDEM HOLDING ” SARL Société à Responsabilités Limitées
Numéro de dépôt :
3365288
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2015
Présentation de la marque ATMO' SPHERE L'ESPRIT D'INTÉRIEUR
Déposée le 10 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BDEM HOLDING ” Société à Responsabilités Limitées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATMO' SPHERE L'ESPRIT D'INTÉRIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BDEM HOLDING ” Société à Responsabilités Limitées domicilié(e) 6, RUE BARNABE BRISSON,85205 FONTENAY-LE-COMTE - 85205 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 800 996 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Brice NOIRAULT BDEM HOLDING domicilié(e) 6, RUE BARNABE BRISSON, BP 285,85205 FONTENAY-LE-COMTE Cedex - 85205 - France.
La marque ATMO' SPHERE L'ESPRIT D'INTÉRIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
“ BDEM HOLDING ” SARL Société à Responsabilités Limitées - 6, RUE BARNABE BRISSON,85205 FONTENAY-LE-COMTE - 85205 - France - SIREN 447800996
M. Brice NOIRAULT BDEM HOLDING - 6, RUE BARNABE BRISSON, BP 285,85205 FONTENAY-LE-COMTE Cedex - 85205 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494420 - Publication au BOPI 2009-03-30
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 26 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498414 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuilers. Appareils d'éclairage. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge du lit), matelas, vaisseliers, vannerie. Boites en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, tentures murales non en matières textiles, carpettes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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