Déposée le 4 février 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BDC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CESARE ET VITORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BDC domicilié(e) AVENUE DU LOT,48500 BANASSAC - 48500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 585 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL BDC domicilié(e) AVENUE DU LOT,48500 BANASSAC - 48500 - France.
La marque CESARE ET VITORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURL BDC - AVENUE DU LOT,48500 BANASSAC - 48500 - France - SIREN 449585728
EURL BDC - AVENUE DU LOT,48500 BANASSAC - 48500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Joaillerie. Bijouterie. Pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométrique. Métaux précieux et leurs alliages. Monnaie. Objets d'art en métaux précieux. Coffret à bijoux ou boîte en métaux précieux. Boîtiers. Bracelets. Chaînes. Ressorts ou verres de montre. Porte clefs de fantaisie. Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Etuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux. Etuis ou écrins pour l'horlogerie. Médailles ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux. Vaisselle en métaux précieux. Meubles. Glaces (miroirs) cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédannés de toutes ces matières ou en matière plastique, cintres de vêtements, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, litterie (à l'exception du linge du lit). Matelas, urnes funéraire, vaisseliers, vannerie, boîte en bois. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement). Foulars, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport, couches en matières couches en matières textiles. sous vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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