Marque renouvelée - Marque en vigueur

BD
BD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3466648
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2026
BD de BD

Présentation de la marque BD

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BD domicilié(e) 8 RUE des champs corneilles - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 629 800 723 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. dupuis andre jean domicilié(e) 8 RUE des champs corneilles - 28100 - DREUX - France.

La marque BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BD arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

BD a également déposé les autres marques suivantes : HABILLEZ-MOI , V COMME VOYANCE , LUNETTES BD


BD SAS, SAS - 8 RUE des champs corneilles - 28100 - DREUX - France - SIREN 629800723


M. dupuis andre jean - 8 RUE des champs corneilles - 28100 - DREUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627815 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-09-14

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2016 n°2627906 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2016-09-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Fixations aéronautiques métalliques.

Moteurs et accouplements autres que pour véhicules terrestres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Montage de sous ensembles. ;

Décolletage de précision. Usinage sur commandes numériques.