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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BD PRODUCT
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BD PRODUCT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BD PRODUCT
BD PRODUCT, SAS

Numéro de dépôt :
4019181
Date de dépôt :
11/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2023
BD PRODUCT de BD PRODUCT

Présentation de la marque BD PRODUCT

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BD PRODUCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BD PRODUCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BD PRODUCT domicilié(e) Zone artisanale Le Noret - 25620 - MAMIROLLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL domicilié(e) Parc Artémis, 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque BD PRODUCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD PRODUCT est expirée depuis le 11 juillet 2023.

BD PRODUCT a également déposé les autres marques suivantes : IN-VENT , ecleap's


BD PRODUCT, SAS - Zone artisanale Le Noret - 25620 - MAMIROLLE - France


Cabinet FIDAL - Parc Artémis, 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle).