SM
Présentation de la marque SM
Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BD MULTIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SM est expirée depuis le 21 février 2021.
BD MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2192865 - Publication au BOPI 2001-02-26
Inscription le 3 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187106 - Publication au BOPI 1995-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Inscription le 26 février 2001 - Changement de dénomination n°316632 - Publication au BOPI 2001-02-26
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460616 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-20