Déposée le 20 août 1987 par la Société Anonyme (SA) BD MULTIMEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMINA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BD MULTIMEDIA domicilié(e) 16 CITE JOLY,75011 PARIS (dossier no 2348200) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 562 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BD MULTIMEDIA domicilié(e) 16 CITE JOLY,75011 PARIS (dossier no 2348200) - 75011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BD MULTIMEDIA SOCIETE ANONYME - 16 CITE JOLY,75011 PARIS (dossier no 2348200) - 75011 - France - SIREN 334517562
BD MULTIMEDIA - 16 CITE JOLY,75011 PARIS (dossier no 2348200) - 75011 - France
Renouvellement sans limitation le 2 août 2007 n°2348200 - Publication au BOPI 2007-08-02
Renouvellement sans limitation n°2095683 - Publication au BOPI 1997-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05
Inscription le 28 février 2001 - Changement de dénomination n°316976 - Publication au BOPI 2001-02-28
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Services de communication, services de télématique et de vidéocommunication, agences de presse et d'information, services de diffusion d'informations, transmission de données informatiques, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, services de liaisons téléphoniques, télématiques, radiophoniques, par télévision, transmission de messages, transmission et distribution de données informatiques, de nouvelles, services de messagerie électronique, télégrammes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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