Marque expirée - Marque en non vigueur

BD ACCESS
BD MULTIMEDIA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97693162
Date de dépôt :
29/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2017

Présentation de la marque BD ACCESS

Déposée le 29 août 1997 par la Société Anonyme (SA) BD MULTIMEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BD ACCESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BD MULTIMEDIA domicilié(e) 16 CITE JOLY,75011 PARIS (dossier no 2348349) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BD MULTIMEDIA domicilié(e) 16 CITE JOLY,75011 PARIS (dossier no 2348349) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BD ACCESS est expirée depuis le 29 août 2017.

BD MULTIMEDIA a également déposé les autres marques suivantes : BOLO , SOUM , IA ORANA , PASSIONA , StarPass Bronze , BDWAY , StarPass Gold , MeteorPass , CALLSHOP SOLUTION , CARTE MONDE


BD MULTIMEDIA SOCIETE ANONYME - 16 CITE JOLY,75011 PARIS (dossier no 2348349) - 75011 - France - SIREN 334517562


BD MULTIMEDIA - 16 CITE JOLY,75011 PARIS (dossier no 2348349) - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Inscription le 6 janvier 1999 - Rejet partiel n°269820 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 8 novembre 2007 - Changement de dénomination n°463598 - Publication au BOPI 2007-11-08

Renouvellement sans limitation le 3 août 2007 n°2348349 - Publication au BOPI 2007-08-03

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau internet ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de télématique et de vidéocommunication, services de diffusion d'informations, communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique, téléscription, services de liaisons téléphoniques, services de liaisons télématiques, radiophoniques, télévisées, transmission de messages, distribution de données informatiques, de nouvelles, services de messagerie électronique, transmission de télégrammes. Services de télécommunications, de messagerie électronique pour service en ligne. Distribution de journaux. Education, services d'institutions d'enseignement ; prêt de livres, divertissements, divertissements par réseaux d'ordinateurs à savoir réseau internet et réseau télématique ; organisation, production et représentation de spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires cinématographiques, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.