DOMY
Présentation de la marque DOMY
Déposée le 27 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BD MULTI-MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMY est expirée depuis le 27 septembre 2011.
BD MULTI-MEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198416 - Publication au BOPI 2001-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 28 février 2001 - Changement de dénomination n°316978 - Publication au BOPI 2001-02-28
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155794 - Publication au BOPI 1993-03-08