DOMINA
Présentation de la marque DOMINA
Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BD MULTI-MEDIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMINA arrivera à expiration en date du 19 janvier 2030.
BD MULTI-MEDIA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2162185 - Publication au BOPI 2000-01-07
Inscription le 27 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°297611 - Publication au BOPI 2000-03-27
Renouvellement sans limitation n°2161384 - Publication au BOPI 2000-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2009 n°2425888 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-22
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751310 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16