Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" Le sol doit être vivant pour être fertile " " Nourrir votre sol pour nourrir votre plante "
BCT France S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99780647
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque " Le sol doit être vivant pour être fertile " " Nourrir votre sol pour nourrir votre plante "

Déposée le 8 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BCT France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " Le sol doit être vivant pour être fertile " " Nourrir votre sol pour nourrir votre plante " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BCT France domicilié(e) Z.A. de la Vaucouleurs, 3 rue de la Cellophane, 78711 MANTES LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 333 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCT France S.A.R.L. - France.

La marque " Le sol doit être vivant pour être fertile " " Nourrir votre sol pour nourrir votre plante " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " Le sol doit être vivant pour être fertile " " Nourrir votre sol pour nourrir votre plante " est expirée depuis le 8 mars 2009.

BCT France a également déposé les autres marques suivantes : "ECO-ACTIVE, c'est tout naturel" , " Ortifert " , Eco-Active " c'est tout naturel... " , CLIM EXPERT , " Nutrifert " , BACILFERT


BCT France S.A.R.L. - Z.A. de la Vaucouleurs, 3 rue de la Cellophane, 78711 MANTES LA VILLE - France - SIREN 414333070


BCT France S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylvieculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).