Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCT France
/
CLIM EXPERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIM EXPERT
BCT France SAS

Numéro de dépôt :
3265009
Date de dépôt :
17/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2013
CLIM EXPERT de BCT France

Présentation de la marque CLIM EXPERT

Déposée le 17 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCT France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIM EXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCT France domicilié(e) Parc d'activités du vert galant, 14-16 rue Saint Hilaire, BP 7105 Saint Ouen l'Aumône - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 745 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric BACOT BCT France domicilié(e) Parc d'activités du vert galant, 14-16 rue Saint Hilaire, BP 7105, SOA,95053 CERGY PONTOISE cedex - France.

La marque CLIM EXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM EXPERT est expirée depuis le 17 décembre 2013.

BCT France a également déposé les autres marques suivantes : "ECO-ACTIVE, c'est tout naturel" , " Ortifert " , Eco-Active " c'est tout naturel... " , " Le sol doit être vivant pour être fertile " " Nourrir votre sol pour nourrir votre plante " , " Nutrifert " , BACILFERT


BCT France SAS - Parc d'activités du vert galant, 14-16 rue Saint Hilaire, BP 7105 Saint Ouen l'Aumône - France - SIREN 413745639


Monsieur Eric BACOT BCT France - Parc d'activités du vert galant, 14-16 rue Saint Hilaire, BP 7105, SOA,95053 CERGY PONTOISE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Appareils ou installations de climatisation, de chauffage, de ventilation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareil et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.