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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCT DEVELOPPEMENT
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L ASSIETTE D ANTOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ASSIETTE D ANTOINE
BCT DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3799146
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2021
L ASSIETTE D ANTOINE de BCT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque L ASSIETTE D ANTOINE

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ASSIETTE D ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2-4 PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 92160 ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 339 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant, 92533 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque L ASSIETTE D ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ASSIETTE D ANTOINE est expirée depuis le 20 janvier 2021.

BCT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LE GENEREUX


BCT DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 2-4 PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 92160 ANTONY - France - SIREN 515339554


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant, 92533 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568544 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.