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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS
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Ti'bread
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ti'bread
BCS, SAS

Numéro de dépôt :
3794886
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2020
Ti\'bread de BCS

Présentation de la marque Ti'bread

Déposée le 30 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ti'bread » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS domicilié(e) ZAC de Roubian Route de Saint Rémy - 13150 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Société d'Avocats domicilié(e) “ Le Thalès ” 887, rue Henri Becquerel CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque Ti'bread a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ti'bread est expirée depuis le 30 décembre 2020.

BCS a également déposé les autres marques suivantes : week-end viennois , PROCESS 124 , CULTIVONS LE PAIN , LE KIOSQUE A PAINS , CUISSON MAISON , LE LINGOT DU FOURNIL , ESPACE CUISINE & CREATION CENTRE D'AFFAIRE POUR LA RESTAURATION ET LES METIERS DE LA BOUCHE , LE MOULIN DE GARINE , BCS GROUPE , LA SEZANETTE


BCS, SAS - ZAC de Roubian Route de Saint Rémy - 13150 - TARASCON - France - SIREN 350540779


Maître Marie-Hélène CARRIERE, FIDAL, Société d'Avocats - “ Le Thalès ” 887, rue Henri Becquerel CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Préparations faites de céréales, mets à base de farine de céréales, pains, petits pains, mini pains, pains biologiques, baguettes et pains longs, pains frais, pains surgelés, pains au levain, pains spéciaux et de fantaisie, pains de régime, pains sans sel, pains de campagne, pains complets, produits de boulangerie, viennoiserie.