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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BCS
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les p'tits rustiques du moulin de la garine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les p'tits rustiques du moulin de la garine
BCS SA

Numéro de dépôt :
3333546
Date de dépôt :
06/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/01/2015
les p\'tits rustiques du moulin de la garine de BCS

Présentation de la marque les p'tits rustiques du moulin de la garine

Déposée le 6 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) BCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « les p'tits rustiques du moulin de la garine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BCS domicilié(e) zac du roubian, route de saint remy,13150 TARASCON - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGELLAN domicilié(e) 6 allées turcat méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque les p'tits rustiques du moulin de la garine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les p'tits rustiques du moulin de la garine est expirée depuis le 6 janvier 2015.

BCS a également déposé les autres marques suivantes : week-end viennois , PROCESS 124 , CULTIVONS LE PAIN , LE KIOSQUE A PAINS , CUISSON MAISON , LE LINGOT DU FOURNIL , ESPACE CUISINE & CREATION CENTRE D'AFFAIRE POUR LA RESTAURATION ET LES METIERS DE LA BOUCHE , LE MOULIN DE GARINE , BCS GROUPE , LA SEZANETTE


BCS SA - zac du roubian, route de saint remy,13150 TARASCON - 13150 - France - SIREN 350540779


MAGELLAN - 6 allées turcat méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisseries sucrées et pâtisseries salées, viennoiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.