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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BCS
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LE MOULIN DE GARINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE GARINE
BCS, SA

Numéro de dépôt :
3181440
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
02/09/2022
LE MOULIN DE GARINE de BCS

Présentation de la marque LE MOULIN DE GARINE

Déposée le 2 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE MOULIN DE GARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BCS domicilié(e) ZAC du Roubian, BP 109 - 13156 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats FIDAL, Maître Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.

La marque LE MOULIN DE GARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MOULIN DE GARINE est expirée depuis le 2 septembre 2022.

BCS a également déposé les autres marques suivantes : week-end viennois , PROCESS 124 , CULTIVONS LE PAIN , LE KIOSQUE A PAINS , CUISSON MAISON , LE LINGOT DU FOURNIL , ESPACE CUISINE & CREATION CENTRE D'AFFAIRE POUR LA RESTAURATION ET LES METIERS DE LA BOUCHE , BCS GROUPE , LA SEZANETTE , les p'tits rustiques du moulin de la garine


BCS, SA - ZAC du Roubian, BP 109 - 13156 - TARASCON - France - SIREN 350540779


Cabinet d'Avocats FIDAL, Maître Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496183 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 10 mai 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°575422 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10

Préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie sucré et salée, viennoiserie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; œufs, lait et autres produits laitiers et plus particulièrement des fromages ; huiles et graisses comestibles ; conserves pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.