Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le croissant du moulin de la garine
BCS SA

Numéro de dépôt :
3307246
Date de dépôt :
05/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/08/2014
Le croissant du moulin de la garine de BCS

Présentation de la marque Le croissant du moulin de la garine

Déposée le 5 août 2004 par la Société Anonyme (SA) BCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Le croissant du moulin de la garine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BCS domicilié(e) ZAC du roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAGELLAN domicilié(e) 6 allées turcat méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

La marque Le croissant du moulin de la garine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le croissant du moulin de la garine est expirée depuis le 5 août 2014.

BCS a également déposé les autres marques suivantes : week-end viennois , PROCESS 124 , CULTIVONS LE PAIN , LE KIOSQUE A PAINS , CUISSON MAISON , LE LINGOT DU FOURNIL , ESPACE CUISINE & CREATION CENTRE D'AFFAIRE POUR LA RESTAURATION ET LES METIERS DE LA BOUCHE , LE MOULIN DE GARINE , BCS GROUPE , LA SEZANETTE


BCS SA - ZAC du roubian, BP 109,13156 TARASCON - 13156 - France - SIREN 350540779


Cabinet MAGELLAN - 6 allées turcat méry,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie sucrée et pâtisseries salées, viennoiserie.