LE BON PAIN POUR TOUT LE MONDE
Présentation de la marque LE BON PAIN POUR TOUT LE MONDE
Déposée le 29 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE BON PAIN POUR TOUT LE MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE BON PAIN POUR TOUT LE MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BON PAIN POUR TOUT LE MONDE est expirée depuis le 29 avril 2022.
BCS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496184 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Inscription le 10 mai 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°575422 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-10