Déposée le 9 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LA GARINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS domicilié(e) ZAC de ROUBIAN, ROUTE DE SAINT REMY - 13156 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'AVOCATS, Maître Marie-Hélène CARRIERE domicilié(e) Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France.
La marque LA GARINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BCS SAS, SAS - ZAC de ROUBIAN, ROUTE DE SAINT REMY - 13156 - TARASCON - France - SIREN 350540779
FIDAL, Société d'AVOCATS, Maître Marie-Hélène CARRIERE - Zone Aéroportuaire de Montpellier Méditerranée, CS 20020 - 34137 - MAUGUIO Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Inscription le 12 novembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°657792 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12
Renouvellement sans limitation le 5 août 2015 n°2594730 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-08-05
Préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie sucrée et salée, viennoiserie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers et plus particulièrement des fromages ; huiles et graisses comestibles ; conserves pickles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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